
Les paramètres pris en compte dans le calcul du coût de la carte grise sont le nombre de chevaux fiscaux et l’écotaxe - qui dépend de la région, de l'année de première mise en circulation et de l'émission de CO2. Cette écotaxe est obligatoire pour toute première immatriculation en France.
Afin d’établir le devis, vous avez besoin des informations suivantes :
- de la date de première immatriculation (champ B de la carte grise).
- du taux d'émission de CO2 (en g/km) du véhicule (champ V.7 de la carte grise, ou champ 46.1 du COC).
- du nombre de chevaux fiscaux (champ P.6 de la carte grise, ou champ 47 du COC).
Cout du certificat d'immatriculation
Y1 - Taxe régionale : | 1008€ |
Y3 - Malus CO² et TMOM : | 2400€ |
Y4 - Taxe fixe : | 11€ |
Y5 - Acheminement : | 2.76€ |
Y6 - Total : | 3421.76€ |
Afficher les détails du calcul
- Y1: Taxe régionale de 48€ par cheval fiscal
- Y1: 48€ x 21cv = 1008€
- Y3: Malus CO2 de 8000€.
- Y3: Malus CO2 réduit de 70% pour ancienneté.
- Y3: 8000€ - 70% = 2400€
- Y4: La délivrance du certificat d'immatriculation d'un véhicule est soumise à une taxe fixe de 11 €.
- Y5: Une redevance de 2,76 € est à payer pour l'envoi du certificat d'immatriculation au domicile du titulaire.
- Y6: Total des taxes à payer 3421.76€